ARTICLE 3 – Commandes et Formations

Il appartient au Client de sélectionner sur le site alabonnepeindouille.com les Services qu’il désire commander, selon les modalités suivantes :

.Réserver une formation :

Etape 1 : Premier contact. Afin de faciliter nos échanges, envoyez-moi un mail en indiquant en objet « formation peinture aéro/pinceau ». Expliquez-moi vos objectifs, vos attentes ainsi que vos disponibilités.

Etape 2 : Je vous fais par mail une proposition de prestation et vous propose une date.

Etape 3 : Une fois le créneau choisi, il vous sera demandé un versement de 40 – 50 € par séance pour valider votre réservation.

( remboursables 15 jours avant le stage au plus tard, en cas de problème grave et si raison valable d’annulation. Tous frais supplémentaires éventuels lors d’un remboursement seront à votre charge)

Le solde dû sera à régler quelques jours avant le stage par paypal/virement ou chèque, ou le jour du stage en espèces.

Paiement : Chèque, Espèce, Virement, Paypal ( + 3,5 % en raison des frais, ou sans frais pour moi).

.Passer commande pour un service de peinture :

Etape 1 :

Afin de faciliter nos échanges, envoyez-moi un mail en indiquant en objet l’intitulé du service et le niveau de qualité souhaité. Ex : « Commande de peinture Exposition » ou « Réparation de figurine »…

Merci de m’indiquer :

votre projet avec le plus d’informations et de détails possible ainsi que les services et niveaux que vous souhaitez.

le type de pièces et leur taille (échelle). Joindre des photos

vos délais.

votre budget (approximatif).

votre adresse.

Pour une commande table-top avec beaucoup de figuirnes:

Il faut remplir un tableau Excel  afin de faciliter la mise en place d’un devis précis.

Etape 2 :

Je vous propose un créneau en fonction de mon planning de commande.

Si ce créneau vous convient, je vous envoie un premier devis que nous pourrons ajuster en fonction de votre budget et du temps que je pourrai vous fournir.

Etape 3 : Paiement :

Une fois que vous avez validé le devis (cela implique que vous acceptez le contrat proposé par mail et que vous vous engagez à le respecter ), vous réglez un premier versement de 10 à 20 % de la somme totale,  par Chèque, Espèce, Virement, ou Paypal ( + 3,5 % en raison des frais, ou sans frais pour moi).

Lors de l’envoi, prenez soin de bien emballer vos pièces à l’aide de papier-bulle et de mousse pour éviter la casse. Mieux vaut trop de précautions que pas assez ! Vous pouvez me demander conseil si nécessaire.

Etape 4 :

Pour démarrer le travail il faudra préalablement que 50 % de la somme totale due ait été réglée, (premier acompte de réservation compris).

Pour toute commande supérieure à 400 €, un acompte supplémentaire de 25 %  vous sera demandé lorsque la moitié du travail sera réalisée.

Je vous enverrai des photos tout au long de la réalisation et nous veillerons ensemble à ce que le projet colle au maximum à vos attentes et aux points que nous aurons définiS au préalable dans le contrat.

Etape 5 :

Une fois la commande terminée et validée, le solde dû doit être réglé avant l’envoi ou lors de la restitution des pièces en mains propre.

Attention : Les paiements ne doivent pas être effectués plus d’un mois après la fin de la commande sous peine d’ une majoration de 10 à 20 % selon le retard (10 % au-delà d’un mois  , 20 % à partir d’1 mois et demie). Normalement à ce moment-là vous devriez émettre une FACTURE, c’est la date de facturation qui ouvre le délai de 30 jours

Toute commande non réglée, 3 mois après avoir été terminée, pourra être mise en vente sur le net afin de régler le solde dû. S’il y a un trop perçu sur cette vente, il sera reversé au client en dédommagement de ses pièces.

Au-delà de 3 mois toute commande non réglée pourra être mise en vente sur le net afin de régler le solde dû. En cas de trop perçu sur cette vente, cet excédent sera reversé au client en dédommagement de ses pièces.

Envoi :

Possible sur tout le territoire de la France métropolitaine, en Europe et à l’international. J’utilise la Poste ou Mondial Relay.

Colis soigneusement préparé (frais de préparation à partir de 3 €, offert dans la plupart des cas).

Possibilité d’assurer les colis (vivement recommandé, car cela permet de remédier à tout problème lié au transport).

Une fois les pièces déposées aux services postaux (la Poste, Mondial Relay…), les services concernés sont responsables de la livraison et de l’état votre colis.

Les frais d’envoi et de retour sont à la charge du client.

Paiement :

Chèque, Espèces, Virement, Paypal (+ 3,5 % en raison des frais, ou sans frais pour moi)

10 à 20 % de la somme totale pour réserver votre créneau

puis il faudra faire un versement  pour arriver à 50% de la somme totale.

(Si c’est une grosse commande 25 % de plus à 75 % du travail)

Le reste avant l’envoi ou lors de la restitution des pièces en main propre.

La vente ne sera effective qu’après le paiement intégral du prix. Il appartient au Client de vérifier la conformité de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.

Toute commande passée sur le site alabonnepeindouille.com et/ou validée par mail constitue un contrat conclu à distance entre le Client et le Prestataire.

Le Prestataire se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure et dans le cas où les informations préalablement fournies se révèleraient erronées à réception de la commande.

Toute casse liée au transport pourra être réparée moyennant un supplément.

Le Client pourra suivre l’évolution de sa commande par l’envoi de photos et/ou sur la page Facebook « A la bonne peindouille ».

ARTICLE 4 – Conditions de paiement

Le montant est payé par voie de paiement sécurisé, selon les modalités suivantes :

Chèque, Espèces, Virement, Paypal ( + 3,5 % en raison des frais, ou sans frais pour moi)

Modalités de paiement et conditions de l’échéancier :

Pour une commande de peinture :

Premier acompte de 10 à 20 % de la somme totalE pour réserver votre créneau

puis un versement  pour arriver à 50 % de la somme totalE.

(pour une grosse commande 25 % supplémentaire à 75 % du travail)

Le reste avant l’envoi ou lors de la restitution des pièces en main propre.

Pour une formation :

Arrhes : Versement de 40 à 50 € par séance pour valider votre réservation.

(En cas d’annulation, uniquement pour problèmes graves et sur justificatifs, les arrhes déjà versées pourront être remboursées au plus tard 15 jours avant le stage. Tout frais éventuel sera à votre charge)

Le solde dû sera à régler quelques jours avant le stage par paypal/virement ou chèque, ou le jour du stage en espèces.

En cas de retard de paiement et de versement des sommes dues par le Client au-delà des délais ci-dessus fixés, et après la date de paiement figurant sur la facture adressée à celui-ci, des pénalités de retard calculées au taux légal applicable au montant TTC du prix d’acquisition figurant sur ladite facture, seront acquises automatiquement et de plein droit au Prestataire, sans formalité aucune ni mise en demeure préalable.

Le retard de paiement entraînera l’exigibilité immédiate de l’intégralité des sommes dues par le Client, sans préjudice de toute autre action que le Prestataire serait en droit d’intenter, à ce titre, à l’encontre du Client.

En outre, le Prestataire se réserve le droit, en cas de non respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, de suspendre ou d’annuler la fourniture des Services commandés par le Client.

Les données de paiement sont échangées en mode crypté grâce au protocole défini par le prestataire de paiement agréé intervenant pour les transactions bancaires réalisées sur le site alabonnepeindouille.com.

Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif des sommes dues, par le Prestataire.

Le Prestataire ne sera pas tenu de procéder à la fourniture des Services commandés par le Client si celui-ci ne lui en paye pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées.

 

ARTICLE 5 – Fourniture des Prestations

Les Services commandés par le Client seront fournis selon les modalités suivantes :

Pour une commande : vous fournissez les pièces (et socles) et je fournis le service peinture.

Pour une formation : vous apportez votre matériel en fonction de ce que nous aurons décidé ensemble par mail.

Les dits Services seront fournis dans un délai maximum de un an à compter de la validation définitive de la commande du Client et une fois les pièces réceptionnées, dans les conditions prévues aux présentes CGV à l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande sur le site alabonnepeindouille.com.

Le Prestataire s’engage à faire ses meilleurs efforts pour fournir les Services commandés par le Client, dans le cadre d’une obligation de moyen et dans les délais ci-dessus précisés. Toutefois, ces délais sont communiqués à titre indicatif.

Si les Services commandés n’ont pas été fournis dans un délai de 8 mois après la date indicative de fourniture, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente des Services pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L 216-2, L 216-3 et L241-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue.

En cas de demande particulière du Client concernant les conditions de fourniture des Services, dûment acceptées par écrit par le Prestataire, les coûts y étant liés feront l’objet d’une facturation spécifique complémentaire ultérieure.

A défaut de réserves ou réclamations expressément émises par le Client lors de la réception des Services, ceux-ci seront réputés conformes à la commande, en quantité et qualité.

Le Client disposera d’un délai d’une semaine pour les services de peinture à compter de la fourniture des Services pour émettre des réclamations par mail, avec tous les justificatifs afférents, auprès du Prestataire.

Aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée en cas de non respect de ces formalités et délais par le Client.

Le Prestataire remboursera ou rectifiera dans les plus brefs délais et à ses frais les Services dont le défaut de conformité aura été dûment prouvé par le Client.

 

ARTICLE 6 – Droit de rétractation

Compte tenu de la nature des Services fournis, les commandes passées par le Client ne bénéficient pas du droit de rétractation.

Le contrat est donc conclu de façon définitive dès la passation de la commande et la validation par mail par le Client selon les modalités précisées aux présentes CGV.

 

ARTICLE 7 – Responsabilité du Prestataire – Garanties

Le Prestataire garantit, conformément aux dispositions légales et sans paiement complémentaire, le Client, contre tout défaut de conformité ou vice caché, provenant d’un défaut de conception ou de réalisation des Services commandés dans les conditions et selon les modalités suivantes :

Dispositions relatives aux garanties légales

Article L217-4 du Code de la consommation

« Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. »

Article L217-5 du Code de la consommation

« Le bien est conforme au contrat :

1° S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :

– s’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;

– s’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;

2° Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. »

Article L217-12 du Code de la consommation

« L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. »

Article L217-16 du Code de la consommation.

« Lorsque l’acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l’acquisition ou de la réparation d’un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d’immobilisation d’au moins sept jours vient s’ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période court à compter de la demande d’intervention de l’acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d’intervention. »

Afin de faire valoir ses droits, le Client devra informer le Prestataire, par écrit (mail ou courrier), de l’existence des vices ou défauts de conformité.

Le Prestataire remboursera ou rectifiera ou fera rectifier (dans la mesure du possible) les services jugés défectueux dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 10 jours suivant la constatation par le Prestataire du défaut ou du vice. Ce remboursement pourra être fait par virement ou chèque bancaire.

La garantie du Prestataire est limitée au remboursement des Services effectivement payés par le Client.

Le Prestataire ne pourra être considéré comme responsable ni défaillant pour tout retard ou inexécution consécutif à la survenance d’un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence française.

Les Services fournis par l’intermédiaire du site alabonnepeindouille.com du Prestataire sont conformes à la réglementation en vigueur en France. La responsabilité du Prestataire ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays dans lequel les Services sont fournis, qu’il appartient au Client, qui est seul responsable du choix des Services demandés, de vérifier.

Les pièces sont envoyées par colis , effectués avec le plus grand soin afin de vous garantir un envoi et une réception de qualité. Les pièces importantes seront envoyées dans plusieurs contenantS.

Pour les envois, une fois les pièces déposées aux services postaux (la Poste, Mondial Relay…), les services concerné deviennent responsableS de votre colis dans sa livraison, son état, en tout cas. Une fois les pièces déposées aux services postaux (la Poste, Mondial Relay…), les services concernés sont responsables de la livraison et de l’état votre colis.

 

ARTICLE 7.2 Responsabilité du client lors des formations

Le Client s’engage à respecter les points suivants :

Professionnalisme, Confiance, Bienveillance et Respect

Nos relations seront basées sur les points exposés ci-dessus. En cas de manquement, je m’autorise à abroger ou mettre fin au stage.

En cas d’annulation, uniquement pour problèmes graves et sur justificatifs, les arrhes déjà versées pourront être remboursées au plus tard 15 jours avant le stage.

Responsabilité :

Le Prestataire ne saurait être tenu responsable en cas d’accident ou de blessure du stagiaire.

En cas de détérioration de matériel ou propriété du Prestataire par le stagiaire, celui-ci s’engage à en payer la réparation ou le remplacement.

 

ARTICLE 8 – Données personnelles

Le Client est informé que la collecte de ses données à caractère personnel est nécessaire à la vente des Services et leur réalisation et délivrance, confiées au Prestataire. Ces données à caractère personnel sont récoltées uniquement pour l’exécution du contrat de prestations de services.

9.1 Collecte des données à caractère personnel

Les données à caractère personnel qui sont collectées sur le site alabonnepeindouille.com sont les suivantes :

Commande de Prestations :

Lors de la commande de Prestations par le Client :

Noms, prénoms, adresse postale, numéro de téléphone et adresse e-mail.

Paiement

Dans le cadre du paiement des Prestations proposées sur le site alabonnepeindouille.com, celui-ci enregistre des données financières relatives au compte bancaire ou à la carte de crédit du Client / utilisateur.

9.2 Destinataires des données à caractère personnel

Les données à caractère personnel sont réservées à l’usage unique du Prestataire et de ses salariés.

Le responsable de traitement des données est le Prestataire, au sens de la loi Informatique et libertés et à compter du 25 mai 2018 du Règlement 2016/679 sur la protection des données à caractère personnel.

9.4 Limitation du traitement

Sauf si le Client exprime son accord exprès, ses données à caractère personnelles ne sont pas utilisées à des fins publicitaires ou marketing.

9.5 Durée de conservation des données

Le Prestataire conservera les données ainsi recueillies pendant un délai de 5 ans, couvrant le temps de la prescription de la responsabilité civile contractuelle applicable.

9.6 Sécurité et confidentialité

Le Prestataire met en œuvre des mesures organisationnelles, techniques, logicielles et physiques en matière de sécurité du numérique pour protéger les données personnelles contre les altérations, destructions et accès non autorisés. Toutefois il est à signaler qu’Internet n’est pas un environnement complètement sécurisé et le Prestataire ne peut garantir la sécurité de la transmission ou du stockage des informations sur Internet.

9.7 Mise en œuvre des droits des Clients et utilisateurs

En application de la règlementation applicable aux données à caractère personnel, les Clients et utilisateurs du site alabonnepeindouille.com disposent des droits suivants :

Ils peuvent mettre à jour ou supprimer les données qui les concernent de la manière suivante :

Par mail en faisant une demande de « suppression de donnée personnelles ».

Ils peuvent supprimer leur compte en écrivant à l’adresse électronique indiqué à l’article 9.3 alabonnepeindouille@gmail.com.

Ils peuvent exercer leur droit d’accès pour connaître les données personnelles les concernant en écrivant à l’adresse indiqué à l’article 9.3 alabonnepeindouille@gmail.com.

Si les données à caractère personnel détenues par le Prestataire sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations en écrivant à l’adresse indiquée à l’article 9.3 alabonnepeindouille@gmail.com.

Ils peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des données en écrivant à l’adresse indiquée à l’article 9.3 alabonnepeindouille@gmail.com.

Ils peuvent également solliciter la portabilité des données détenues par le Prestataire vers un autre prestataire

Enfin, ils peuvent s’opposer au traitement de leurs données par le Prestataire

Ces droits, dès lors qu’ils ne s’opposent pas à la finalité du traitement, peuvent être exercés en adressant une demande par courrier ou par E-mail au Responsable de traitement dont les coordonnées sont indiquées ci-dessus.

Le responsable de traitement HYPERLINK « mailto:alabonnepeindouille@gmail.com »alabonnepeindouille@gmail.com, doit apporter une réponse dans un délai maximum d’un mois.

En cas de refus de faire droit à la demande du Client, celui-ci doit être motivé.

Le Client est informé qu’en cas de refus, il peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (3 place de Fontenoy, 75007 PARIS) ou saisir une autorité judiciaire.

Le Client peut être invité à cocher une case au titre de laquelle il accepte de recevoir des mails à caractère informatifs et publicitaires de la part du Prestataire. Il aura toujours la possibilité de retirer son accord à tout moment en contactant le Prestataire (coordonnées ci-dessus) ou en suivant le lien de désabonnement.